PARIS BY NIGHT
Présentation de la marque PARIS BY NIGHT
Déposée le 13 mars 1998 par JEAN-MARC VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PARIS BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PARIS BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS BY NIGHT est expirée depuis le 13 mars 2008.
JEAN-MARC VASSEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16